INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le site internet de nom de l’entreprise est accessible directement via l’adresse www.nathalie-royen.fr à définir avec Thomas. Il concerne la société :
Nathalie Royen
11 rue Loire
26100 Romans sur Isère
0631382339
N° de SIRET : 85362704000019
Coordonnés du médiateur de la consommation
SITE INTERNET
Représentant légal et directeur de la publication
Le représentant légal de la société Nathalie Royen et le directeur de la publication est Mme. Nathalie Royen
Pour contacter la société :
Conception, webdesign, rédaction, référencement naturel SEO :
Agence Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr
Développement Web :
Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com
Hébergement
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Crédits Photos
Adobe Stock, Pixabay, Nathalie Royen
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Nathalie Royen est titulaire.
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Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de Nathalie Royen ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Nathalie Royen est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Ce site constitue une présentation générale de services de Nathalie Royen. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Nathalie Royen se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques décrites sujettes à évolution.
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DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le tribunal dont dépend Nathalie Royen est le tribunal de Valence.
MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES
Nathalie Royen se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.
